Les protocoles en fiche de l'AJMU.
Les Bonnes Pratiques Fondamentales (BPF) sont rédigées dans le cadre de groupes régionaux thématiques organisés par l’ARS PACA.
Les procédures du RENAU sont rédigées par le bureau de chaque filière (Cardiologie RESURCOR, Pneumologie RENAIR...). Ces procédures « régionales adaptent à notre réseau et nos spécificités locales » les guidelines nationaux et internationaux. Toutes les procédures sont validées par la Commission Scientifique et sont revues annuellement pour coller aux mises à jour des sociétés savantes.
Référentiels destinés au domaine de l’urgence, élaborés par des médecins urgentistes et d’autres spécialistes experts dans leur domaine. Ils sont chargés de résumer les recommandations nationales ou internationales de bonnes pratiques. Ils apportent une aide cognitive à la décision diagnostique, thérapeutique et à l’orientation du patient dans le cadre de l’urgence. Ils ne doivent pas entraver le bon sens clinique et en cela ne constituent pas des règles opposables.
Protocoles régionaux adaptés au réseau et aux spécificités locales du Réseau d’Urgences Ligérien-Ardèche Nord (REULIAN).
Procédures de prise en charge du Réseau Urgences Genève (RUG). Elles s’adressent plus particulièrement aux médecins et aux étudiants médecins mais également, selon les fonctions et compétences acquises, à tout professionnel de santé amené à devoir les utiliser.
Liste des documents et protocoles mises à disposition pour le service d'accueil et d'urgences « pédiatriques » des Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG).
Le TRauma sYstème Bretagne Urgence a pour objectif d'optimiser la prise en charge des patients polytraumatisés en région Bretagne.
Le TRauma sYstème Bretagne Urgence a pour objectif d'optimiser la prise en charge des patients polytraumatisés en région Bretagne.
Le réseau Urg’Ara propose des référentiels dont l’objectif est d’apporter une aide cognitive à la décision diagnostique, thérapeutique et à l’orientation du patient.
Pierre Taboulet a mis en ligne plusieurs vidéos
Additif au site : e-cardiogram.com, avec beaucoup d'images ECG, de la technique de lecture et peu de texte
Le site ECGclic.fr a pour but d’apporter une aide à la lecture et à l’interprétation de l’électrocardiogramme à destination des médecins généralistes.
Site consacré à éclaircir les doutes et partager les connaissances sur l'Électrocardiogramme.
Permet d'apprendre à identifier les infarctus du myocarde par occlusion (IMO) en examinant des cas confirmés par angiographie à partir du blog ECG du Dr Smith, rédigé par Mark Hellerman, MD.
Outil d'aide à la prise en charge des pathologies dermatologiques, destiné à l' utilisation des médecins généralistes
Dermatologie pédiatrique. Aide au diagnostic des pathologies dermatologiques des enfants de 0 à 6 ans, en médecine générale.
Manuel de référence en dermatologie (inscription gratuite pour les professionnels de santé)
Atlas d’images avec diagnostics différentiels, exemples et informations supplémentaires sur Presque toutes maladies de la peau
Site aide-mémoire sur les contraceptifs oraux
Les situations d'urgence concernant la prise de la pilule : oublie de la pilule, décalage horaire, vomissement ou diarrhée lors de la prise de la pilule… (site édité par la société BIOGARAN)
Aide mémoire sur les contraceptifs : Pilules, patchs, DIU & anneau
Calculer le début de grossesse, le terme de la grossesse…
Changer de contraception - La technique du chevauchement. D'après N. Trignol Viguier. Relais contraceptifs : une simplicité apparente mais une réalité complexe. Mises à jours en obstétrique. CNGOF 2016
Outil indépendant à usage des professionnels de santé d’aide à la décision thérapeutique pour un bon usage des anticoagulants ( AVK et AOD). Outil d'aide à la compréhension du traitement anticoagulant à destination des patients.
Outil d'aide au dépistage du trait drépanocytaire et à la prise en charge de la drépanocytose en soins primaires
Le site « gilar.org » remplace désormais le livret pdf qui ne sera plus édité. Aucune version de ce livret, y compris la dernière (N°11, 2019) ne doit plus être utilisée. De nombreux points sont maintenant obsololèes et seule la consultation du site garantit des recommandations à jour.
Des applications mobiles Androïd et Iphone sont disponibles gratuitement.
Guides de prescription - Infectiologie des Hauts-de-France
Antibiothérapie rationnelle en soins primaires à usage des professionnels de santé (depuis 2022, inscription obligatoire avec accès gratuit).
Le Centre de Conseil en Antibiothérapie du Grand Est est un réseau de professionnels de santé de la région Grand Est dont le but est d’apporter aux prescripteurs et aux établissements une aide pour organiser le meilleur usage des anti-infectieux. Le site « antibioest.org » remplace désormais l'ancien site antibiolor.
Conseil, information et bon usage des antibiotiques en pratique bucco-dentaire. Le site « antibioest.org » remplace désormais l'ancien site antibiolor.
La page recense des outils et référentiels utiles pour un bon usage des antibiotiques (durée d'antibiothérapie, adaptation à la fonction rénale…).
Pour être mieux vacciné, sans défaut ni excès
Fiches de notification et dossiers thématiques. 34 maladies sont à déclaration obligatoire (MDO). Parmi elles, 32 sont des maladies infectieuses et 2 sont non-infectieuses (mésothéliomes, et saturnisme chez les enfants mineurs). Les maladies à déclaration obligatoire infectieuses ou pas (MDO) sont :
botulisme, brucellose, charbon, chikungunya, choléra, dengue, diphtérie, encéphalite à tiques, fièvres hémorragiques africaines, fièvre jaune, fièvres typhoïdes et paratyphoïdes, hépatite A aiguë, infection invasive à méningocoque, infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B, infection par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH), quel que soit le stade, légionellose, listériose, mésothéliome (cancer lié le plus souvent à l'exposition à l'amiante), orthopoxviros, dont la variole, paludisme autochtone, paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer, peste, poliomyélite, rage, rougeole, rubéole, aturnisme chez l'enfant mineur (plombémie), schistosomiase (bilharziose) urogénitale autochtone, suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines, tétanos, toxi-infection alimentaire collective, tuberculose, tularémie, typhus exanthématique, est nile virus et zika.
Primo-prescription en soins primaires des personnes exposées au VIH
Publication annuelle par un groupe pluridisciplinaire de professionnels de santé qui a pour objectif de promouvoir le bon usage des antibiotiques dans des contextes cliniques identifiés en Infectiologie
Calcul du Dosage des antibiotiques en situation d'obésité
Aide à la prescription pour les chirurgiens-dentistes : recommandations de prescription, calcul de la posologie enfant, prise en charge foyeux infectieux bucco-dentaires, grossesse et allaitement, insuffisance rénale et hépatique…
Ce document propose de revenir sur la sémiologie des pathologies dentaires les plus courantes afin de rationnaliser les prescriptions antibiotiques, dans un contexte où la gestion de la douleur reste bien souvent l’enjeu principal.
Le certificat médical ne se justifie que s’il a une raison médicale. il n’est obligatoire que si un texte législatif ou réglementaire l’exige. Dans de nombreux autres cas, il n’est pas nécessaire. Réduire le nombre de certificats médicaux, c’est laisser du temps au médecin pour soigner ses patients.
Le certificat médical ne se justifie que s’il a une raison médicale et si un texte législatif ou réglementaire l’exige
Bulletin officiel n° 43 du 19 novembre 2009…
Outil d’aide à la décision concernant les demandes de certificats médicaux… (ATTENTION! obsolète, refonte en cours)
Certificat d'admission en soins psychiatriques (sans consentement, péril imminent…)
Conseil Départemental de la Mayenne de l'Ordre des Médecins.
Vous l'avez signé, il engage votre responsabilité pénale, civile et ordinale…>br />
Des conseils pour la délivrance d'un certificat médical, des exemples de certificats médicaux, certificats justifiés, certificats injustifiés…
Aide au repérage et à la prise en charge des violences conjugales en médecine générale.
Site de référence sur les Agents Tératogènes (femmes enceintes ou qui allaitent)
Site d'aide au suivi des grossesse sans situation à risque
Outil d'aide diagnostique et thérapeutique en ophtalmologie
Rapport 2018 de la Société Française d'Ophtalmologie (SFO)
Prise en charge des soins palliatifs en ambulatoire…
Site web Belge dédié aux recommandations de bonne pratique en langue française concernant le contrôle des symptômes en soins palliatifs. Les recommandations s’adressent principalement aux médecins, mais elles peuvent également intéresser d’autres professionnels de la santé confrontés à des situations palliatives. Leur objectif est d’être un support concret pour la pratique de terrain…
Le Trousseau de poche propose un ensemble d'outils utiles à l'exercice de la pédiatrie au service des urgences : protocoles médicaux mis à jour tous les 6 mois, prise en charge des urgences graves (algorithme de réanimation chez l'enfant, prescriptions des médicaments de l'urgence, paramètres physiologiques normaux et matériels selon l'âge), aide à la prise en charge des brûlures, guide des médicaments injectables en pédiatrie, outil pour la prescription et la préparation de solutions IV, fiches à remettre aux parents : fiches de surveillance, plan d'action asthme, utilisation de la morphine orale… Il est gratuit et accessible aux soignants sur simple inscription.
Le Petit Armand Pratique est avant tout un mémento destiné aux internes d'anesthésie pédiatrique. Il est distribué par le service d'anesthésie du groupe hospitalier Armand Trousseau - la Roche Guyon (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris).
Ce site a pour but d’aider les médecins généralistes à diagnostiquer une dermatose, grâce aux hypothèses diagnostiques proposées et d’éliminer une urgence diagnostique…
Fiches illustrées 2020 (www.urgencehsj.ca - CHU Sainte-Justine, Montréal).
Site spécialement dédié à la santé de l’enfant en premier recours de 0 à 6 ans. Pediadoc.fr se conçoit donc comme une aide potentielle et/ou un support à la consultation quotidienne de nos étudiants à l’occasion de leur stage chez les praticiens ou en établissement, mais également pour tous les médecins en situation d’accueil d’un enfant en consultation médicale.
La base de données nationale de posologie pédiatrique (SwissPedDose) vise à augmenter la sécurité de l’utilisation des médicaments chez les enfants et les nouveau-nés. Les professionnels de la santé dans le secteur pédiatrique ont accès à des recommandations de dosage qui ont été développées dans le cadre d’un processus d’harmonisation standardisé en Suisse.
Adaptation posologique selon la fonction rénale, analyse d’interactions médicamenteuses et administration de médicaments pendant la grossesse (inscription, gratuite, obligatoire).
Synthèses des recommandations thérapeutiques de l'ANSM, de la HAS et des sociétés savantes françaises et internationales.
Attention, la suite des rubriques est réservée aux professionnels de santé libéraux et pharmaciens d'officine exerçant en France (en activité, étudiants ou retraités) et disposant d'un compte valide.
Aide à la Prescription en un clic !
Inscrivez-vous sur Prescrisur (site indépendant), c'est gratuit pour bénéficier de nombreux services :
- Accès illimité aux recommandations par pathologies, classes pharmaco-thérapeutiques ;
- Données actualisées tous les jours.
Elaboré par l'OMEDIT de Normandie (Version Janvier 2018)
Annexe du Livret du médicament du RE.NAU (28 octobre 2021)
Recommandations concernant les ratios de changement d'opioïdes ou de voie d'administration des opioïdes.
Source d'information sur les médicaments et leurs indications thérapeutiques.
Site d'aide diagnostique et thérapeutique en psychiatrie…
Prescrire un psychotrope en quelques clics…
Aider à la prise en charge des troubles neurocognitifs en soins primaires…
Guide du Bon Usage des examens d'imagerie médicale
Référentiel des bonnes pratiques à l'usage des médecins
Propose une aide au diagnostic et à la prise en charge de la douleur dentaire non traumatique de l'adulte pour les médecins de premier recours
Conseil, information et bon usage des antibiotiques en pratique bucco-dentaire. Le site « antibioest.org » remplace désormais l'ancien site antibiolor.
Aide au diagnostic des traumas dentaires en odontologie pédiatrique.
Observatoire Français des Médicaments Antalgiques. Il a pour missions principales de participer à la pharmacosurveillance et de promouvoir le bon usage des médicaments antalgiques en France.
base de connaissances sur les intoxications humaines aiguës les plus fréquentes et/ou les plus graves, destinée essentiellement aux professionnels de santé…
Association des centres antipoison et de toxicovigilance…
Le Centre Antipoisons est une fondation royale d’utilité publique qui fonctionne dans le cadre de l’aide médicale urgente en Belgique. Retrouvez dans cette page la liste de A-Z des intoxications avec leur toxicité, les signes cliniques et le traitement proposé…
Service qui dépend depuis le 1er mai 2016 de l’agence Santé publique France, établissement public administratif sous tutelle du ministère chargé de la Santé. Drogues info service est le service national d’aide à distance en matière de drogues et de dépendances. Il donne accès, notamment, au Dico des drogues…
Le TRauma sYstème Bretagne Urgence a pour objectif d'optimiser la prise en charge des patients polytraumatisés en région Bretagne.
Le TRENAU représente un Trauma system, il permet un triage optimal des blessés. En désignant les centres hospitaliers en Trauma Centre de niveau I à III, il permet l'orientation directe des traumatisés graves depuis les lieux de l'accident vers le Trauma Centre en capacité de les traiter de façon optimale.
Aide pour une codification du motif médical…
Entorse de la cheville, entorse du ligament collatéral médial du genou, entorse du poignet, fracture de côte(s) isolée - hors polytraumatisme, fracture de l'extrémité inférieure du radius, fracture de l'extrémité proximale de l'humérus, fracture de la clavicule ou de la scapula, fracture des os du pied : phalanges et métatarse, fracture du calcanéum, fracture du scaphoïde carpien, fracture du tibia et de la fibula, fractures de cheville : uni, bi et tri malléolaires, fractures des os de la main, fractures du coude, rupture des tendons de la coiffe des rotateurs…
Angine, bronchite aiguë de l'adulte, gastro-entérite virale, grippe saisonnière, sinusite maxillaire…
Cervicalgie non spécifique, lombalgie commune, névralgie cervico-brachiale commune, sciatique, syndrome du canal carpien…
Troubles anxio-dépressifs mineurs…
Information en temps réel sur la pollinisation. Le RNSA vous offre la possibilité de recevoir chaque semaine par e-mail les prévisions du risque allergique des départements de votre choix. Les alertes polliniques vous seront envoyées uniquement en cas de risque allergique pendant la saison pollinique.
Système d'information basé sur un réseau de médecins généralistes en France métropolitaine développé par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) et l'Université Pierre et Marie Curie (Université Paris 6). Il permet, depuis 1984, la surveillance continue de 9 indicateurs de santé, huit maladies infectieuses et un indicateur non-infectieux : diarrhée aiguë, maladie de Lyme, oreillons, syndromes grippaux, urétrite masculine, varicelle, zona et acte suicidaire.
Vous pouvez vous recevoir le bulletin par mail chaque semaine en vous inscrivant.
Surveillance syndromique SurSaUD (Surveillance Sanitaire des Urgences et des Décès), système de surveillance sanitaire dit syndromique, basé sur la collecte quotidienne de données non spécifiques, provenant, d'un peu plus de 600 services d’urgences participant au réseau de surveillance coordonnée des urgences (OSCOUR®), de 60 associations SOS Médecins et de 3 000 communes, pour les données de mortalité, par l’intermédiaire de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
La liste de diffusion de la Direction générale de la Santé permet aux professionnels de santé de recevoir automatiquement des messages les avertissant de problèmes sanitaires urgents, par exemple des épidémies de méningite ou le signalement de produits dangereux. Pour bénéficier de ce service, il suffit de s'inscrire.
Organisation de la Surveillance COordonnée des URgences par l'Institut de veille sanitaire
Bulletin épidémiologique hebdomadaire de l'InVS
Maladies Rares Info Services est le service national d’information et de soutien sur les maladies rares. Les Filières de Santé Maladies Rares regroupent 23 familles de maladies rares.
Orphanet Urgences est une collection de recommandations pratiques pour la prise en charge des malades atteints d'une maladie rare et nécessitant des soins médicaux en urgence. Elle est destinée aux médecins urgentistes, qu'ils interviennent sur le lieu de l'urgence (à travers la régulation du SAMU) ou au sein des urgences hospitalières. Ces recommandations sont élaborées avec les Centres de référence maladies rares, la Société française de médecine d'urgence (SFMU), l'Agence de biomédecine (ABM) et des associations de patients.
Les recommandations sont validées par la société savante française de médecine d’urgence (SFMU).
Elle est la filière de santé nationale maladies rares dédiées aux maladies avec anomalie du développement somatique et cognitif. Elle regroupe l'ensemble des acteurs français impliqués dans le diagnostic, le suivi, la prise en charge, la recherche et la formation de ces maladies.
Elle rassemble des pathologies rares du système nerveux central à expression motrice ou cognitive, familiales ou sporadiques avec un spectre d’atteinte chez le patient très large puisque ces pathologies peuvent survenir à tout âge de la vie tant chez l’adulte (jusqu’à la personne âgée) que chez l’enfant (bébé, jeune enfant, adolescent).
Elle regroupe les divers acteurs de la prise en charge des maladies cardiaques héréditaires. Ces pathologies, que l’on peut regrouper en deux grandes familles, les cardiomyopathies (hypertrophique, dilatée, restrictive, dysplasie ventriculaire droite arythmogène, non compaction du ventricule gauche…), les troubles du rythme isolés (syndrome du QT long, du QT court, syndrome de Brugada, tachycardie ventriculaire catécholergique, syndrome de repolarisation précoce…) et les malformations cardiaques congénitales complexes (coarctation de l’aorte, atrésie tricuspide, transposition des gros vaisseaux, Tétralogie de Fallot…) représentent des causes majeures de mort subite et d’insuffisance cardiaque du sujet jeune.
La filière DéfiScience s’adresse aux personnes présentant une maladie rare du développement cérébral, pouvant entraîner une déficience intellectuelle, isolée ou syndromique (de la déficience intellectuelle légère au polyhandicap), des troubles cognitifs avec troubles des apprentissages complexes, des troubles moteurs, des pathologies psychiatriques à début précoce, des troubles de régulation émotionnelle et du comportement alimentaire.
Elle permet de faciliter l’accès au soin et le diagnostic précoce pour toutes les personnes atteintes de maladies auto-immunes systémiques et maladies auto-inflammatoires et aider leur médecin traitant au repérage et à l’orientation des patients dans le système de soins des pathologies rares que sont l'amylose AA, les arthrites juvéniles idiopathiques, la maladie de Behcet, la Fièvre Méditerranéenne Familiale, le syndrome de Gougerot-Sjögren (ou syndrome sec), la maladie de Horton et Pseudo-Polyarthrite Rhizomélique, la maladie de Kawasaki, le Lupus systémique, la maladie de Still de l’adulte, la maladie de Takayasu, Le syndrome de Muckle-Wells, les myopathies inflammatoires, la panartérite Noueuse, le Purpura Rhumatoïde, la sclérodermie systémique, le syndrome des Antiphospholipides, le TRAPS (Tumour necrosis factor Receptor-Associated Periodic Syndrom ), la Vascularites à ANCA….
La filière FAVA-Multi s’adresse aux patients atteints de pathologies vasculaires rares, qu’elles touchent l’aorte, une artère de plus petit calibre ou les capillaires, et qui sont associées à des atteintes extravasculaires : la Dysplasie Fibromusculaire, les formes familiales d’anévrisme/dissection de l’aorte thoracique, le Lymphœdème primaire, la maladie de Buerger, la maladie de Rendu-Osler, la maladie de Rendu-Osler – Polypose juvénile, la maladie de Takayasu, la malformation artérioveineuse du système nerveux central, la malformation artérioveineuse superficielle, le syndrome d’arthrose-anévrisme, le syndrome d’Ehlers-Danlos vasculaire, le syndrome de Loeys-Dietz, le syndrome de Marfan et le syndrome de Sturge-Weber.
Les maladies rares du foie concernent aussi bien des adultes que des enfants, chez ces derniers le début étant souvent précoce, avant l’âge de deux ans. On dénombre aujourd’hui plus de 60 maladies rares du foie adultes et pédiatriques :
Maladies vasculaires : Syndrome de Budd-Chiari, Thrombose portale non cirrhotique, Maladie Porto-Sinusoïdale, Maladie veino-occlusive, Fistules Portocaves Congénitales…
Cholestases et maladies des voies biliaires : Atrésie des voies biliaires, Cholestases génétiques, Cholangite Biliaire Primitive, Cholangite Sclérosante Primitive, Syndrome LPAC…
Mais aussi : Hépatites auto-immunes, Déficit en α1-antitrypsine…
Les affections relevant de la filière incluent les maladies du muscle (myopathies), les maladies de la jonction neuromusculaire, les maladies rares du nerf périphérique et les amyotrophies spinales infantiles.
La filière nationale de santé maladie rares SLA et Maladies du Neurone moteur (FILSLAN) est focalisée sur un secteur sanitaire bien identifié s’adressant à la prise en charge des personnes atteintes de maladies neurodégénératives ou d’origine génétique affectant la commande des muscles squelettiques.
La majorité des maladies de la peau concerne le développement (génodermatoses, incluant des anomalies génétiques constitutionnelles et somatiques) ou est à forte prédisposition génétique (exemples : nævus géants, maladies bulleuses auto-immunes (MBAI), malformations vasculaires, toxidermies sévères). Pour les maladies bulleuses auto-immunes ou les toxidermies sévères, elles surviennent à tout âge, même si l’âge adulte est le plus représenté.
Maladies rares abdomino-thoraciques
Haute Autorité de Santé : Outils, Guides & Méthodes
Proposition de la HAS sur les bonnes pratiques de prise en charge, selon le référentiel de certification, pour les urgences, le SAMU-SMUR et les soins critiques (Réanimation, Surveillance continue, Soins Intensifs adultes et pédiatriques).
Reco2clics - Modalités de prise en charge d’un appel de demande de soins non programmés dans le cadre de la régulation médicale
CHU Lyon (Hôpital Henry Gabrielle) & CHU Clermont-Ferrand (Hôpital Gabriel Montpied)
CHRU Jean Minjoz & CHU Dijon PPLV-HE
CHRU Morvan, Brest (ex Arlin Bretagne) & CHU - Hôtel Dieu, Rennes (ex CClin Ouest)
CHRU Tours, Hôpital Bretonneau
Centre Hospitalier d'Ajaccio
CHRU Nancy - Hôpitaux de Brabois, CHU Reims - Hôpital Maison Blanche & CHU Strasbourg - Hôpital Civil
CHU Pointe-A-Pitre/Abymes - CGRIN - Hôpital Ricou
Centre Hospitalier Andrée Rosemon - Cayenne
CHU Lille - Hôpital Calmette - Pavillon Christiaens & CHU Amiens - Hôpital Nord
APHP - Pavillon Leriche, 75014 Paris
APHP - Pavillon Leriche, 75014 Paris
CHU Martinique - Fort-de-France
CHU Caen & CHU de Rouen
CHU Bordeaux - Hôpital Pellegrin, CHU de Poitiers & CHU de Limoges
CHU Montpellier - Hôpital La Colombière & CHU Toulouse - Hôpital Purpan
Le Tourville - CHU de Nantes
APHM - Hôpital Sainte Marguerite
Association Nationale pour la Prévention du Risque Médical (la gestion du site est assurée par MACSF Assurances)
Relyens ex SHAM (Société Hospitalière d’Assurance Mutuelle)
Direction des Affaires Juridiques de l'Assitance Publique des Hôpitaux de Paris
Centre Européen d’Etudes et de Recherche en Droit et Santé (CEERDS) spécialisé en Droit de la santé
Au sein de l’Université Paris Descartes, l’Institut Droit et Santé a pour vocation de mener des réflexions juridiques dans le domaine du droit de la santé
Elle étudie le droit de la santé, dans son ensemble et sous ses différents aspects, agissant dans un esprit de liberté et de rigueur scientifiques
Centre National de l'Expertise Hospitalière | CNEH
Par : Olivier SIGMAN, juriste en santé
Droit de la santé, droit médical & droit pharmaceutique
Elle étudie le droit de la santé, dans son ensemble et sous ses différents aspects, agissant dans un esprit de liberté et de rigueur scientifiques
Catégorie : Administration de la santé
Institution indépendante pour la défense et la promotion des droits
Site qui a pour but de fournir aux usagers du système de santé, à leurs proches et à la population en général une information juridique de qualité sur les droits et responsabilités des usagers, ainsi que les moyens de mettre en œuvre ces droits
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Journal officiel de la République française "Lois et Décrets"
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Code de la Santé Publique
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